Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15 et L.1122-17 du Code de la démocratie, lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le
VENDREDI 09 OCTOBRE 2015 à 20H00
pour délibérer sur les points suivants :
SÉANCE PUBLIQUE :
- Fabrique d’église de Forrières : budget 2016.
- Fabrique d’église de Lesterny : budget 2016.
- Centimes additionnels au précompte immobilier – exercice 2016.
- Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – exercice 2016.
- Plan comptable de l’eau 2016 – Coût vérité distribution.
- Taxe sur les secondes résidences 2016.
- Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs.
- Acquisition de mobilier pour la Maison de Village de Masbourg – Approbation des conditions et du mode de passation.
- Modification du cadre du personnel communal non-enseignant.
- Nomination par promotion d'un contremaitre : décision, fixation des conditions, de la description de fonction et de la procédure de nomination.
- Engagement de deux employés statutaires pour le service Finances/Recettes : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
- Engagement de deux employés statutaires pour le service Population/Etat-civil : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
- Engagement de deux employés statutaires pour le service Ressources Humaines : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
- Engagement de deux employés statutaires pour le service Urbanisme/Travaux : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
- Communications.